Utilisation et droits
La liberté créative exige des accords clairs pour les images, les films, les marques et les voix.
État au 9 octobre 2026Contenus de ce site
Les films, images et concepts présentés servent à faire découvrir le studio. Leur affichage sur ce site n’autorise pas leur réutilisation. Les droits nécessaires doivent être clarifiés pour toute publication, modification ou utilisation commerciale.
Les réalisations désignées comme visuels conceptuels ou études cinématographiques libres illustrent des langages visuels possibles. Elles ne représentent pas des commandes clients réalisées.
Droits d’utilisation dans le projet
Les résultats que vous pouvez utiliser, ainsi que les médias, pays et durées concernés, sont convenus pour chaque projet. Il en va de même pour les modifications, l’exclusivité, la transmission à des tiers et la remise des fichiers de production éditables.
Le seul recours à l’IA générative ne garantit ni la protection par le droit d’auteur ni des droits exclusifs sur chaque élément créé. Les conditions des outils utilisés et les droits portant sur les éléments fournis doivent être pris en compte.
Marques, personnes et voix
Les droits d’utilisation nécessaires doivent être clarifiés pour les logos, photos produits, musiques, références et autres contenus fournis. Pour représenter une personne réelle de manière reconnaissable ou reproduire sa voix, les autorisations et consentements correspondants doivent être clarifiés avant la production.
Pour les modèles fictifs et les personnages de marque, nous convenons de la création et de l’utilisation prévue. Les ressemblances fortuites avec des personnes réelles ou des créations protégées ne peuvent pas être exclues de manière générale.
Contenus IA et contrôles techniques
Les recherches de similitudes et les outils de détection technique peuvent signaler des correspondances possibles. Ils ne constituent pas une preuve exhaustive d’originalité ou d’absence de droits de tiers et ne remplacent pas une expertise juridique.
Le périmètre des vérifications de droits, des éventuelles recherches externes et des validations est défini dans le projet. Vous trouverez des informations sur notre démarche dans la rubrique Qualité et responsabilité.
Offre et collaboration
Une demande envoyée via le formulaire ne constitue pas une commande de production. Le périmètre, le prix, les délais, les cycles de retours et les droits d’utilisation sont définis dans une offre personnalisée ou un accord de projet.
Cette page informe sur la gestion des contenus et des droits. Elle ne remplace pas un accord de projet individuel.
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